A.P.I.C. INTERNATIONAL S.A. Applications Pratiques Industrielles et Commerciales
Numéro de dépôt :
3034520
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010
Présentation de la marque MINIOFILTRE
Déposée le 15 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) A.P.I.C. INTERNATIONAL Applications Pratiques Industrielles et Commerciales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINIOFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.P.I.C. INTERNATIONAL Applications Pratiques Industrielles et Commerciales domicilié(e) 35 Rue de Seine, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIC INTERNATIONAL - France.
La marque MINIOFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.I.C. INTERNATIONAL S.A. Applications Pratiques Industrielles et Commerciales - 35 Rue de Seine, 92700 COLOMBES - France - SIREN 652044405
APIC INTERNATIONAL - France
Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375958 - Publication au BOPI 2003-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. Machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau. Appareils de traitement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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